Jean-Michel Bruel

De: Bruel (Jean-Michel, Christian)
président d'un groupe d'associations d'usagers du système de santé ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: BRUEL (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: BRUEL (Jean-Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diagnostic les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments de diagnostic
SASM1030092S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Bruel (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Toulouse-II, institut universitaire de technologie de Blagnac
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000019903826(source JORF)
nomination
11 Décembre 200811/12/2008
De: Bruel (Jean-Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de diagnostic les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000820887(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Bruel (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000465770(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Bruel (Jean-Michel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000823073(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Bruel (Jean Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Bruel (Jean Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bruel (Jean-Michel)
adjudant-chef, infanterie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000